› Territoires en Résidences › ARF › FING

Mentions légales

Présentation du site la27eregion.fr

Le site officiel de la 27e Région a été créé en mai 2008. Il propose des informations sur le programme "la 27e Région", démarche expérimentale initiée par l’Association des Régions de France en 2007, et dont la mise en oeuvre a été confiée à la Fondation Internet Nouvelle Génération. Ces informations comprennent une veille sur tous les thèmes liés à l’innovation publique et susceptibles d’intéresser les Régions, dans le cadre de leurs politiques : Education, formation, développement économique, etc. Le site présente également le fonctionnement des Défis de la 27e Région, lancés chaque année, et des programmes de recherche-action correspondants. Il est conçu pour permettre à tout internaute de prendre part à ces travaux, de participer aux événements organisés dans le cadre de la 27e Région, de proposer des contributions et des commentaires.

Éditeur

Fondation Internet Nouvelle Génération
La Cantine
151 Rue Montmartre, 12 galerie Montmartre
75002 Paris / +33 (0)1 40 13 64 46

Directeur de la publication
Daniel Kaplan, Délégué général
Directeur de la rédaction
Stéphane Vincent, chef de projet
+33 (0)1 40 13 64 46

Protection et traitement de données à caractère personnel

Le site la27eregion.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Déclaration CNIL

En cours.

Droit des internautes : droit d’accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :

Fondation Internet Nouvelle Génération
La Cantine
151 Rue Montmartre, 12 galerie Montmartre
75002 Paris / +33 (0)1 40 13 64 46

Données statistiques : traçabilité et profilage

Lors de leur navigation sur le site, les internautes laissent des traces informatiques. Cet ensemble d’informations est recueilli à l’aide d’un témoin de connexion appelé cookie qui ne contient, toutefois, aucune information personnelle.

Dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l’outil gestionnaire des statistiques du site www.la27eregion.fr stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques et sont conservées pendant un an.

Tout internaute a la possibilité de refuser l’enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur qui autorise ou non l’enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Prestataires d’hébergement

La politique du site la27eregion.fr est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Hébergement : http://www.gandi.net

Service de listes de diffusion

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des listes de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi des informations pour lesquelles l’internaute s’est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne.

Reproduction des contenus

Le contenu du site est sous licence Creative Commons (Paternité, sans utilisation commerciale : en savoir plus)

Création de liens vers le site www.la27eregion.fr

Le site la27eregion.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site la27eregion.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les sites qui font le choix de pointer vers la27eregion.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public. Le site met à disposition une série de bannières fixes et animées

Crédits

Conception graphique, ergonomique et développement
Laurent Rollin, lrtrln

Solution CMS
SPIP : http://www.spip.net/

» Prochains événements L27ER

Chargement widget...

» Les dernières photos

_DSC0308 _DSC0307 _DSC0306 _DSC0304 _DSC0303 _DSC0302 _DSC0301 _DSC0300

» Revue de web

» Initiateur du projet

  • ARF

» Partenaires